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Récompenses & Prix

Mentions légales

 

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le site www.paulinelecomte.fr est la propriété de :

Pauline Lecomte - Entreprise individuelle

Siège social : 144 Rue du calvaire 44440 RIAILLÉ
SIRET : 808 153 522 00038

RM Nantes 44 

APE 7420Z Activités Photographiques

TVA non applicable, selon l'article 293b du CGI
Hébergement : OVH

 

 

Propriété intellectuelle

 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la  Propriété Intellectuelle.

Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de Pauline Lecomte et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de Pauline Lecomte.

La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

Médiateur de la consommation

Médiateur : M. Dominique COULON
Adresse postale pour l'envoi des dossiers : 37 rue des Chênes 25480 Miserey
Salines
Site web pour les demandes de médiation : cc-mediateurconso-bfc.fr

Traitement des données personnelles

1 Objet du traitement

La Photographe dispose d’un site internet dont l’url est : www.paulinelecomte.fr
Ce site permet de recevoir les commandes de ses clients et l’accès protégé aux galeries des reportages photographiques des mariages de ses clients. Les données collectées à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier clients. Ce fichier permet de gérer les commandes, le paiement et la livraison.

2 Bases légales des traitements

Gestion des commandes : la base légale du traitement est l’exécution d’un contrat (Cf. article 6.1.b) du Règlement européen sur la protection des données).

Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur des produits analogues à ceux commandés par les clients : la base légale du traitement est l’intérêt légitime de la Photographe (Cf. article 6.1.f) du Règlement européen sur la protection des données, à savoir promouvoir les produits de la Photographe auprès de ses clients.

Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur d’autres produits proposés par la Photographe : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a) du Règlement européen sur la protection des données, comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques.

Transmission de l’adresse électronique aux partenaires commerciaux : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a) du Règlement européen sur la protection des données, comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques.

3 Catégories de données

Identité : civilité, nom, prénom, adresse, adresse de livraison, numéro de téléphone, adresse électronique, date de naissance, code interne de traitement permettant l'identification du Client et/ou des personnes photographiées, données relatives à l’enregistrement sur des listes d’opposition.

Données relatives aux commandes : numéro de la transaction, détail des achats, montant des achats, données relatives au règlement des factures (règlements, impayés, remises), retour de produits.

Données relatives aux moyens de paiement : numéro de carte bancaire, date de fin de validité de la carte bancaire, cryptogramme visuel (lequel est immédiatement effacé).

Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et de prospection : historique des achats.

Données photographiques : photographies représentant les personnes photographiées à la demande du Client.

4 Destinataires des données

Les services clients et facturation de la Photographe sont destinataires de l’ensemble des catégories de données.

Ses sous-traitants, chargés de la livraison de ses commandes, sont destinataires de l’identité, de l’adresse et du numéro de téléphone des clients.

Ils peuvent également, s’ils jouent un rôle dans le stockage ou l’impression des photographies précitées, être destinataires desdites photographies représentant les personnes photographiées à la demande du Client.

5 Durée de conservation des données

Données nécessaires à la gestion des commandes et à la facturation : pendant toute la durée de la relation commerciale et dix (10) ans au titre des obligations comptables.

Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et à la prospection : pendant toute la durée de la relation commerciale et trois (3) ans à compter du dernier achat.

Données concernant les listes d'opposition à recevoir de la prospection : trois (3) ans

Données relatives aux moyens de paiement : ces données ne sont pas conservées par la Photographe; elles sont collectées lors de la transaction et sont supprimées dès le règlement complet de l’achat.

Données photographiques : ces données ne seront pas nécessairement conservées par la Photographe une fois les photographies HD livrées ; elles sont collectées lors de la réalisation du reportage photo et pourront être supprimées à tout moment, au plus tard à l’issue de la période de protection des droits d’auteurs du Photographe sur ses oeuvres, soit, en l’état actuel du droit français, 70 ans après sa mort.

6 Les droits des Mariés

Si les Mariés ne souhaitent plus recevoir de publicité de la part de la Photographe (exercice du droit d’opposition ou retrait d’un consentement déjà donné), ils peuvent la contacter via pauline.lecomte@hotmail.fr

Si, après avoir consenti à ce que leurs données soient transmises aux partenaires commerciaux, les Mariés souhaitent revenir sur ce choix et ne plus recevoir de publicité de leur part, ils peuvent la contacter via pauline.lecomte@hotmail.fr

Les Mariés peuvent accéder aux données les concernant, les rectifier ou les faire effacer. Ils disposent également d'un droit à la portabilité et d’un
droit à la limitation du traitement de leurs données (les Mariés peuvent consulter le site cnil.fr pour plus d’informations sur les droits qu'ils ont sur
leurs données personnelles).

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de leurs données dans ce dispositif, ils peuvent contacter la Photographe via : pauline.lecomte@hotmail.fr

Si les Mariés estiment, après avoir contacté la photographe, que leurs droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, ils peuvent adresser une réclamation en ligne à la CNIL.

Lieux de réception :

Avec plus de 160 mariages réalisés, voici une liste non exhaustive des lieux de réception où j'ai eu le plaisir de réaliser des reportages photos de mariages :
- Château de Beaumanoir à Evran
-
Château de Cop Choux à Mouzeil
- Château de la Barbinière à St Laurent sur Sèvre

- Château de la Bretonnière à Vigneux de Bretagne

- Château de la Cartrie à Bécon les granits
- Château de la Colaissière à Saint Sauveur de Landemont

- Château de la Ferrière à Chateaubriant

- Château de la forêt au Cellier

- Château de la Galissonnière au Pallet
- Château de la Pigossière à Pont Saint Martin

- Château de la poterie à La Chapelle sur Erdre
- Château de la Rairie à Pont Saint Martin
- Château de la Voirie à Frossay
- Château de Montreuil à Nort sur Erdre

- Château de Thouaré à Thouaré sur Loire

- Château de Vair à Anetz

- Château de Villeneuve à Guérande

- Château du Bois Rignoux à La Chapelle sur Erdre

- Château du Lattay à Andouillé

- Château du Plessis-Macé à Longuenée en Anjou

- Château du Pordor à Avessac
- Chateau de Bourgogne à Estaimbourg – BELGIQUE

- Domaine de l’avenir à Nozay

- Domaine de la Bretesche à Missillac

- Domaine de la Genestrie au Gâvre
- Domaine de la grange de l’épine à Forges-la-forêt (35)
- Domaine de la Jousselinière au Pin en Mauges
- Domaine de la mazure à La Chapelle Basse Mer

- Domaine de la Pinelais à St Père en Retz

- Domaine de la Ruade à Varades

- Domaine de la Sénaigerie à Bouaye

- Domaine de la sensive au Bignon

- Domaine de la Thioudière à Brain sur Longuenée

- Domaine des forges à Riaillé

- Domaine des lys à Ancenis

- Domaine du Bois d’Andigné à Freigné

- Domaine du Bois Foucault à St Laurent des Autels

- Domaine du moulin neuf à Montrevault sur Evre

- Domaine du Thiemay Fay de Bretagne

- Echologia à Louverné
- Fief de la Thioire – Loire & Sens à Juigné sur Loire

- Gîte de la filature à Gorges

- Golf de Nantes à Vigneux de Bretagne

- Jardin Cleray à Vallet

- La Vallée de la roche à Tiffauges

- Le Chais de l’Epinay au Bignon

- Le hameau du petit essart à Machecoul

- Les chais de la cour au Pallet

- Les granges de la festoyrie à Gené

- Les jardins Bel’étoile à Carquefou

- Manoir de la Jahotière à Abbaretz

- Manoir Sainte Marie à Campbon
- Vignoble Marchais à Thouaré sur Loire
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L 'avis des mariés :

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